Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Véritable SAS l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

Véritable SAS

2507 avenue de l'Europe, bat.N

69140 RLLIEUX la PAPE – France

Société par Actions Simplifiée
Capital social : 55 446 euros
RCS Lyon 811 899 392
TVA intracommunautaire n° FR58 811 899 392

Représentée par Monsieur Nicolas GEHIN, Président.

Directeur de publication/Webmaster :

Monsieur Nicolas GEHIN, Président.

Hébergeur du Site :
MC-MEDIA
29 rue Verdun, 39800 Poligny – France
contact@mc-media.com

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le site de Véritable SAS a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Véritable SAS s’efforce de fournir sur le site Internet des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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